Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 188 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 25/02/2025; mines et carrières - Développement des projets miniers à l'instar du projet TARANIS en Bretagne - Développement des projets miniers à l'instar du projet TARANIS en Bretagne
Question écrite n° 4431 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 25/02/2025; enseignement maternel et primaire - Panazol : grande école, petits moyens de la part du ministère - Panazol : grande école, petits moyens de la part du ministère
Question écrite n° 4343 de M. David Habib: Date de dépôt : 25/02/2025; anciens combattants et victimes de guerre - Conséquences de la réforme du fonds de prévoyance militaire - Conséquences de la réforme du fonds de prévoyance militaire
Question écrite n° 4346 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 25/02/2025; animaux - Défiscalisation du pet sitting - Défiscalisation du pet sitting
Question écrite n° 4347 de M. Charles Fournier: Date de dépôt : 25/02/2025; animaux - Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier - Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglier
Question écrite n° 4447 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 25/02/2025; entreprises - Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor - Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor
Question écrite n° 4566 de M. Inaki Echaniz: Date de dépôt : 25/02/2025; retraites : généralités - Retraite des multicotisants - Retraite des multicotisants
Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 08/10/2024; cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents
Question orale sans débat n° 175 de Mme Julie Ozenne: Date de dépôt : 25/02/2025; eau et assainissement - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne
N° 1012 rapport d'information - Rapport d'information de M. Frédéric Petit et M. Aurélien Taché déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français pour la période 2024-2026: Date de dépôt : 22/02/2025; Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français pour la période 2024-2026)