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- Question écrite n° 4340 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 25/02/2025
- agriculture - Dangers encourus par la filière betteravière en France - Dangers encourus par la filière betteravière en France
- Question orale sans débat n° 178 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement supérieur - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix - Création d'un troisième département de l'IUT de Brest-Morlaix
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 février 2025
- Date de séance : 20/02/2025
- 1. Protéger la population des risques liés aux Pfas
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 876 - Proposition de résolution européenne de M. Thierry Sother rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
- Date de dépôt : 03/02/2025
- Voir le dossier (Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques)
- Question écrite n° 4399 de M. Philippe Schreck
- Date de dépôt : 25/02/2025
- droit pénal - Césure du procès des mineurs délinquants - Césure du procès des mineurs délinquants
- Question écrite n° 4352 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 25/02/2025
- animaux - Renforcement de la législation relative aux vols d'animaux de compagnie - Renforcement de la législation relative aux vols d'animaux de compagnie
- Question écrite n° 4084 de M. Thierry Liger
- Date de dépôt : 11/02/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock - TVA : droits à déduction - Immeubles en stock
- Question écrite n° 4437 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement secondaire - Classes SEGPA et choc des savoirs - Classes SEGPA et choc des savoirs
- Question écrite n° 4563 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 25/02/2025
- retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 1797 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 05/11/2024
- tourisme et loisirs - Suites de la deuxième édition du sommet Destination France - Suites de la deuxième édition du sommet Destination France
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