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Question écrite n° 1681 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 05/11/2024
fin de vie et soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs
Question écrite n° 4471 de M. Laurent Lhardit
Date de dépôt : 25/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Baisse des aides aux entreprises pour financer les contrats d'apprentissage - Baisse des aides aux entreprises pour financer les contrats d'apprentissage
Question écrite n° 4502 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 25/02/2025
lieux de privation de liberté - Surpopulation à la maison d'arrêt de Brest - Surpopulation à la maison d'arrêt de Brest
Question écrite n° 4453 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 25/02/2025
établissements de santé - Situation critique des urgences en Charente-Maritime - Situation critique des urgences en Charente-Maritime
Question écrite n° 4081 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 11/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Pouvoir d'achat des micro-entrepreneurs de la Loire - Pouvoir d'achat des micro-entrepreneurs de la Loire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 février 2025
Date de séance : 20/02/2025
  1. 1. Impôt sur le patrimoine des ultrariches
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question orale sans débat n° 172 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 25/02/2025
établissements de santé - Avenir du site de l'EHPAD de Foissiat département de l'Ain - Avenir du site de l'EHPAD de Foissiat département de l'Ain
Question écrite n° 4520 de M. Charles Alloncle
Date de dépôt : 25/02/2025
outre-mer - Reconstruire Mayotte avec les Mahorais suite au cyclone Chido - Reconstruire Mayotte avec les Mahorais suite au cyclone Chido
Question écrite n° 143 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 08/10/2024
associations et fondations - Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme - Favoriser l'engagement associatif des jeunes dans le milieu du secourisme
Question écrite n° 4486 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 25/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Compensation financière pour l'extension de la prime Ségur - Compensation financière pour l'extension de la prime Ségur