37688 résultats trouvés
- Amendement n° 4 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 20/02/2025
- Amendement de Mme Runel, M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard et M. Guedj - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 100 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Florquin, M. Frappé, Mme Levavasseur, M. Lioret, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc, M. Taché de la Pagerie et M. Dussausaye - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 11 - POUR UN DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE CONSENTI ET UNE PROTECTION RENFORCÉE DES CONSOMMATEURS CONTRE LES ABUS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 996
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)
- Amendement n° 23 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904
- Date de dépôt : 26/02/2025
- Amendement de Mme Jourdan, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
- Question écrite n° 4632 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 04/03/2025
- bois et forêts - Impact de la REP PMCB sur la compétitivité de la filière bois - Impact de la REP PMCB sur la compétitivité de la filière bois
- Question orale sans débat n° 231 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 04/03/2025
- police - Transfert des locaux de la police nationale de Gap - Transfert des locaux de la police nationale de Gap
- Question écrite n° 2537 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 03/12/2024
- finances publiques - Financement du projet européen JA GHI - Financement du projet européen JA GHI
- Question écrite n° 4611 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 04/03/2025
- agriculture - Déblocage FEADER - Déblocage FEADER
- Question écrite n° 4086 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE) - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE)
- Question orale sans débat n° 206 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 04/03/2025
- industrie - Situation inquiétante de l'industrie traditionnelle des Ardennes - Situation inquiétante de l'industrie traditionnelle des Ardennes
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