35879 résultats trouvés
- Question écrite n° 4572 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 25/02/2025
- santé - Hypospadias - Demande de modification de l'arrêté du 15 novembre 2022 - Hypospadias - Demande de modification de l'arrêté du 15 novembre 2022
- Question orale sans débat n° 173 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports routiers - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise - Sécurisation de la RN90 et de l'accès à la vallée de la Tarantaise
- Question écrite n° 4416 de M. Jean-Yves Bony
- Date de dépôt : 25/02/2025
- énergie et carburants - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque - Projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque
- Question écrite n° 4403 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 25/02/2025
- élevage - Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses - Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses
- Question orale sans débat n° 183 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- Date de dépôt : 25/02/2025
- démographie - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités - Distorsions entre les données officielles du recensement de l'INSEE et réalités
- Question écrite n° 4522 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 25/02/2025
- patrimoine culturel - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval
- Question écrite n° 4540 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 25/02/2025
- police - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/02/2025
- – Sous réserve de leur inscription à l'ordre du jour, nomination de rapporteurs sur :
- - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus (n° 561) ;
- – Présentation du rapport de la mission d'information sur le New Deal mobile (M. Éric Bothorel et M. Jérôme Nury, rapporteurs) ;
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 28/01/2025
- – Table-ronde, ouverte à la presse, sur la gestion et l'ouverture des archives des essais nucléaires en Polynésie française avec : MM. Gilles ANDREANI, Président de la Commission du secret de la défense nationale (CSDN) ; Bruno RICARD, directeur des Archives nationales ; Evence RICHARD, directeur de la mémoire, de la culture et des archives du ministère des Armées ; Laurent VEYSSIERE, directeur de l'Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD) ; M. le Général de brigade Gilles HABEREY, chef du Service historique de la Défense (SHD) par intérim ; Mmes Nadine MARIENSTRAS, cheffe du service historique de la Défense, Sylvie LE CLECH, directrice adjointe des archives diplomatiques du ministère de l'Europe et des affaires étrangères ; Marion VEYSSIERE, directrice adjointe du Musée national de la Marine, ancienne conseillère chargée des archives auprès de Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, puis de Patricia MIRALLES, Secrétaire d'État auprès du ministre des Armées, chargée des Anciens combattants et de la Mémoire.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 février 2025
- Date de séance : 18/02/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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