35879 résultats trouvés
- Question écrite n° 4522 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 25/02/2025
- patrimoine culturel - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval - Application du taux réduit de TVA pour la restauration et la construction naval
- Question écrite n° 4540 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 25/02/2025
- police - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest - Investissement pour la tenue des policiers exerçant la nuit à Brest
- N° 846 rapport - Rapport de M. Idir Boumertit sur la proposition de loi de M. Idir Boumertit et plusieurs de ses collègues visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (580).
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (Restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées)
- Question écrite n° 4445 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 25/02/2025
- enseignement technique et professionnel - Risque de disparition des filières post-bac du LÉA-CFI à Orly - Risque de disparition des filières post-bac du LÉA-CFI à Orly
- Question écrite n° 4307 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 18/02/2025
- ruralité - Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS - Situation des jeunes ruraux, suites données aux rapport de l'IGAS
- Question écrite n° 4306 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 18/02/2025
- ruralité - Conditions de vie des jeunes en zone rurale - Conditions de vie des jeunes en zone rurale
- N° 941 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf et plusieurs de ses collègues visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer (n°881).
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
- Question écrite n° 4375 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 25/02/2025
- chômage - Dégradation de la santé des demandeurs d'emploi - Dégradation de la santé des demandeurs d'emploi
- Question écrite n° 2891 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives - Accès aux toilettes pour les personnes atteintes de maladies digestives
- Question écrite n° 3752 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 04/02/2025
- politique sociale - Adultes-relais : M. le ministre a tout faux - Adultes-relais : M. le ministre a tout faux
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