Résultats de la recherche - Assemblée nationale

73594 résultats trouvés

Question écrite n° 3379 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Nouveau carnet de santé pour l'enfant - Nouveau carnet de santé pour l'enfant
Question écrite n° 3386 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Hospitalisation ou incarcération préventive - Hospitalisation ou incarcération préventive
Question écrite n° 3255 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 21/01/2025; drogue - Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France - Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France
N° 584 - Proposition de loi de Mme Nicole Le Peih relative à l'exercice de la démocratie agricole: Date de dépôt : 19/11/2024; Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Question écrite n° 1984 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 12/11/2024; sécurité routière - Coût de l'accès au permis de conduire - Coût de l'accès au permis de conduire
Question écrite n° 986 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 15/10/2024; postes - Réorganisation des plateformes industrielles de courrier - Réorganisation des plateformes industrielles de courrier
Question écrite n° 3376 de Mme Laure Miller: Date de dépôt : 21/01/2025; retraites : généralités - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 3375 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; retraites : généralités - Pensions des salariés à carrière mixte - Pensions des salariés à carrière mixte
N° 705 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs: Date de dépôt : 05/12/2024; Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères: Date de réunion : 15/01/2025