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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/10/2020
  1. Projet de loi de finances pour 2021 (seconde partie) :
  2. Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
  3. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
  4. Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
  5. Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 07/03/2019
  1. Audition de M. Tristan Mendès France, enseignant au Celsa, maitre de conférences associé à Paris Diderot, spécialisé dans les cultures numériques.
Compte rendu de réunion n° 67 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de M. Jacques Creyssel, Délégué général de la Fédération des Entreprises du Commerce de distribution (FCD) et de Mme Elodie Tafournel, Directrice qualité
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/06/2021
  1. – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/02/2018
  1. – Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire ;
  2. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/07/2021
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4301) (MM. Raphaël Gauvain et Loïc Kervran, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 38 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/06/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (Mme Marie Pierre Rixain, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/09/2017
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des Comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/03/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2019
  1. Election des membres du Bureau de la commission ;
  2. Désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances 2020.