35835 résultats trouvés
- Question écrite n° 4566 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 25/02/2025
- retraites : généralités - Retraite des multicotisants - Retraite des multicotisants
- Question écrite n° 181 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cérémonies publiques et fêtes légales - Création d'une fête des grands-parents - Création d'une fête des grands-parents
- Question orale sans débat n° 175 de Mme Julie Ozenne
- Date de dépôt : 25/02/2025
- eau et assainissement - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne - Réappropriation des ouvrages d'eau potable par les collectivités de l'Essonne
- N° 1012 rapport d'information - Rapport d'information de M. Frédéric Petit et M. Aurélien Taché déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français pour la période 2024-2026
- Date de dépôt : 22/02/2025
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de performance de l'Institut français pour la période 2024-2026)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 février 2025
- Date de séance : 17/02/2025
- 1. Annulation de l’élection d’une députée
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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