37119 résultats trouvés
- Question écrite n° 4680 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 04/03/2025
- fonction publique hospitalière - Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière - Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière
- Question écrite n° 4633 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 04/03/2025
- bois et forêts - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment
- Dossier législatif - La publicisation des doléances du grand débat national
- N° 904 - Proposition de loi de M. Guillaume Kasbarian visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
- Dossier législatif - Étendre le complément de libre choix du mode de garde jusqu’aux 12 ans de l’enfant pour les familles bénéficiant, au titre de l’enfant gardé, de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé
- N° 554 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Date de dépôt : 13/11/2024
- Voir le dossier (Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France)
- Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
- Amendement n° 5 - FIXANT LE STATUT DU PROCUREUR NATIONAL ANTI-STUPÉFIANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 908
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants)
- Question écrite n° 3000 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 31/12/2024
- enfants - Arrêtés pour garantir la qualité de l'accueil dans les crèches - Arrêtés pour garantir la qualité de l'accueil dans les crèches
- Question écrite n° 4665 de Mme Mathilde Feld
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Fermetures de classes en Gironde - Fermetures de classes en Gironde
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