1519561 résultats trouvés
- Amendement n° 67 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de Mme Belluco, M. Fournier et Mme Laernoes - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 13 - CRÉATION DE L'HOMICIDE ROUTIER ET LUTTE CONTRE LA VIOLENCE ROUTIÈRE - deuxième lecture - n° 2417
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Berteloot - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière)
- Amendement n° 34 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Fabrice Brun - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 56 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de Mme Batho - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 61 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Taupiac, M. Saint-Huile et M. Mathiasin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 71 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de Mme Belluco, M. Fournier et Mme Laernoes - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 62 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Jean-Louis Bricout et M. Mathiasin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 63 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Taupiac, M. Mathiasin et M. Saint-Huile - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 72 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de Mme Belluco, M. Fournier et Mme Laernoes - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
- Amendement n° 65 - LUTTER PLUS EFFICACEMENT CONTRE LES MALADIES AFFECTANT LES CULTURES VÉGÉTALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2595
- Date de dépôt : 07/06/2024
- Amendement de M. Taupiac, M. Mathiasin et M. Saint-Huile - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales)
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