67169 résultats trouvés
- Question écrite n° 6497 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- sang et organes humains - Groupe sanguin sur les permis de conduire - Groupe sanguin sur les permis de conduire
- Question écrite n° 6454 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 06/05/2025
- impôts locaux - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties
- Question écrite n° 6386 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France - Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France
- Question écrite n° 6444 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 06/05/2025
- fonction publique de l'État - Extension prime de fidélisation territoriale Seine-Saint-Denis - Extension prime de fidélisation territoriale Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 6375 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 06/05/2025
- agriculture - Pérennisation du DiNA pour les Cuma dans le budget 2026 - Pérennisation du DiNA pour les Cuma dans le budget 2026
- Question écrite n° 6415 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 06/05/2025
- communes - Utilisation du titre de questeur au sein de conseils municipaux - Utilisation du titre de questeur au sein de conseils municipaux
- Question écrite n° 6479 de Mme Céline Hervieu
- Date de dépôt : 06/05/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 6416 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 06/05/2025
- crimes, délits et contraventions - Requalification pénale du vol d'un animal de compagnie - Requalification pénale du vol d'un animal de compagnie
- Amendement n° 86 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 06/05/2025
- Amendement de Mme Yadan, Mme Klinkert, Mme Ronceret, M. Amiel, M. Cormier-Bouligeon, M. Frébault, Mme Liso, Mme Vidal, Mme Missoffe, M. Lefèvre, M. Huyghe, M. Rousset, M. Ledoux, M. Rodwell et M. Sertin - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Question écrite n° 6421 de M. Laurent Panifous
- Date de dépôt : 06/05/2025
- déchets - Mise en oeuvre de la filière REP PMCB - Mise en oeuvre de la filière REP PMCB
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