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Amendement n° 652 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 21/05/2024
Amendement de M. Juvin, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, Mme Dalloz, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Serre, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 5 - Tombé
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
Date de dépôt : 27/09/2016
Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
Question écrite n° 31477 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 28/07/2020
produits dangereux - Présence d'amiante dans un produit de consommation - Présence d'amiante dans un produit de consommation
Question écrite n° 32395 de Mme Edith Audibert
Date de dépôt : 22/09/2020
produits dangereux - Amiante dans le talc pour bébé - Amiante dans le talc pour bébé
Question écrite n° 40004 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 06/07/2021
professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 21/07/2020
produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
Question écrite n° 58907 de M. Pierre-Louis Fagniez
Date de dépôt : 01/03/2005
pharmacie et médicaments - médicaments - autorisation de mise sur le marché. réglementation.
Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 04/05/1998
sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
Question écrite n° 63608 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/04/2005
bois et forêts - bilan - surface boisée.
Question écrite n° 61988 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 05/04/2005
bois et forêts - bilan - surface boisée.