Résultats de la recherche - Assemblée nationale

409973 résultats trouvés

Amendement n° 37 - RÉFORME DU DROIT D'ASILE - Nouvelle Lecture - n° 2883: Date de dépôt : 19/06/2015; Amendement de M. Coronado, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
Question écrite n° 2303 de M. Guillaume Chevrollier: Date de dépôt : 31/07/2012; santé - traitements - rein artificiel. recherches
Question écrite n° 45763 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier: Date de dépôt : 10/12/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 88385 de M. Jean-Jacques Candelier: Date de dépôt : 15/09/2015; politique extérieure - Asie - émergents. rapport d'information. propositions
Amendement n° 223 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 31/10/2014; Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Non renseigné; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Question écrite n° 66922 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 21/10/2014; finances publiques - déficits publics - orientation. données
Question écrite n° 101081 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 06/12/2016; enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101236 de M. Dominique Dord: Date de dépôt : 13/12/2016; enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 101238 de M. Olivier Audibert Troin: Date de dépôt : 13/12/2016; enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 102349 de M. Yves Daniel: Date de dépôt : 07/02/2017; consommation - protection des consommateurs - contrefaçons. internet. lutte et prévention

« Previous
1
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
40998
Next »