36908 résultats trouvés
- Amendement n° 105 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Frappé, M. Bernhardt, Mme Dogor-Such, Mme Mélin et M. Muller - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 68 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 92 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 28 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Di Filippo - Article UNIQUE - Non renseigné
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- Amendement n° 21 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 24/02/2025
- Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
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- Amendement n° 158 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 11 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 24/02/2025
- Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
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- Question écrite n° 4377 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 25/02/2025
- collectivités territoriales - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI
- Question écrite n° 4544 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 25/02/2025
- politique sociale - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs
- Amendement n° 108 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Isaac-Sibille - Après l'article PREMIER - Non renseigné
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