36894 résultats trouvés
- Amendement n° 11 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 24/02/2025
- Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Question orale sans débat n° 231 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 04/03/2025
- police - Transfert des locaux de la police nationale de Gap - Transfert des locaux de la police nationale de Gap
- Question écrite n° 4750 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 04/03/2025
- retraites : généralités - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés
- Question écrite n° 1266 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud
- Question écrite n° 1593 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 29/10/2024
- transports ferroviaires - TGV Paris Douai - TGV Paris Douai
- Question écrite n° 4736 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 04/03/2025
- politique extérieure - Protéger les chrétiens de la violence islamiste - Protéger les chrétiens de la violence islamiste
- Question écrite n° 4617 de M. Patrice Martin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Opacité du système d'attribution des licences de pêche - Opacité du système d'attribution des licences de pêche
- Question écrite n° 326 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 08/10/2024
- établissements de santé - Coût de l'énergie pour les établissements de soins - Coût de l'énergie pour les établissements de soins
- Question orale sans débat n° 204 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 04/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public - Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public
- Question orale sans débat n° 224 de Mme Martine Froger
- Date de dépôt : 04/03/2025
- collectivités territoriales - Conséquences sur les collectivités de la hausse de la CNRACL - Conséquences sur les collectivités de la hausse de la CNRACL
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats