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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 juin 2009
Date de séance : 22/06/2009
  1. 1. Ouverture de la session du Congrès
  2. 2. Modification du règlement du Congrès
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 22 juin 2009
Date de séance : 22/06/2009
  1. 1. Création d'une première année commune aux études de santé (deuxième lecture) (n° 1740)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1771 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Patrice Debray tendant à compléter la Constitution française en son Préambule et en son article 1er alinéa 2 en insérant le respect de la "dignité humaine"
Date de dépôt : 19/06/2009
Voir le dossier (Constitution : introduction de la notion de respect de la "dignité humaine")
N° 1769 - Projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme du crédit à la consommation
Voir le dossier (Economie : réforme du crédit à la consommation)
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juin 2009
Date de séance : 18/06/2009
  1. 1. Dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse (n° 1726)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1770 - Rapport de M. Jean-Claude Etienne et Mme Brigitte Bout, établi au nom de cet office, sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
Date de dépôt : 18/06/2009
Voir le dossier (Santé : les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité)
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/06/2009
  1. — Examen du projet de loi (n° 1696) relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (M. Patrice Calméjane, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Audition de Mmes Dominiques Dujols, directrice des Relations institutionnelles et du Partenariat et Huberte Weinum, conseillère juridique à l'Union sociale pour l'Habitat
  2. Audition de Mme Valérie Grimaud, avocate et présidente de la commission famille du barreau de Seine-Saint-Denis
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités :
  2. de Mme Martine Oriot, vice-présidente de l'Association des directeurs d'hôpital
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 17/06/2009
  1. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants, (n° 1452) (M. Jacques Domergue, rapporteur) 2