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Amendement n° 49 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 21/02/2025
Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 121 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 28/02/2025
Amendement de M. Davi - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 44 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de Mme Le Nabour, M. Rousset, M. Bothorel, Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist, Mme Ronceret et Mme Vidal - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Amendement n° 93 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 28/02/2025
Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 05/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion, Mme Nathalie Anoumby, directrice générale adjointe du pôle des solidarités, et M. Jean-Patrick Dalleau, directeur de l'enfance et de la famille (en visioconférence)
Amendement n° 152 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 34 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 21/02/2025
Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/02/2025
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de la Haute-Garonne, M. Grichka Lingerat, conseiller en charge de la protection de l'enfance, Mme Siham El Boukili, directrice générale déléguée aux territoires et à l'action sociale de proximité, et Mme Sylvie Malinowski, chargée d'études et d'évaluation des politiques de l'enfance et de la famille
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Sichel, directeur de la Banque des territoires, directeur général par intérim de la Caisse des dépôts et consignations, M. Jérôme Lamy, directeur des clientèles bancaires de la Banque des territoires, Mme Marie Dolard-Cleret, directrice du département Consignations et dépôts spécialisés, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes de la Caisse des dépôts
Question écrite n° 4659 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 04/03/2025
énergie et carburants - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque
Question écrite n° 3215 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025 - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025