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Question écrite n° 133 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
animaux - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges - Réaffectation des animaux sauvages des cirques vers des refuges
Question écrite n° 2434 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois - Mise en œuvre de la REP PMCB pour la filière bois
Question écrite n° 4699 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 04/03/2025
industrie - Difficultés rencontrés par le secteur des industriels du meuble - Difficultés rencontrés par le secteur des industriels du meuble
Question écrite n° 4649 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 04/03/2025
drogue - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs
Question écrite n° 1110 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 22/10/2024
collectivités territoriales - Tribune départementalisée dans un magazine régional - Tribune départementalisée dans un magazine régional
Question écrite n° 2604 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 03/12/2024
police - Lutte contre les stupéfiants : ouvrir les AFD aux policiers municipaux - Lutte contre les stupéfiants : ouvrir les AFD aux policiers municipaux
Question écrite n° 1837 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
chasse et pêche - Mieux encadrer le statut et consolider la structuration des gardes particuliers - Mieux encadrer le statut et consolider la structuration des gardes particuliers
Question écrite n° 2261 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 26/11/2024
élevage - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger
Question écrite n° 4673 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 04/03/2025
entreprises - Simplification du Pacte vert pour les PME - Simplification du Pacte vert pour les PME
Question écrite n° 4631 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/03/2025
biodiversité - Menaces pesant sur la biodiversité dans le Grand Est - Menaces pesant sur la biodiversité dans le Grand Est