Résultats de la recherche - Assemblée nationale

36895 résultats trouvés

Question écrite n° 4727 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - Pénurie de médicaments
Question écrite n° 4753 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; retraites : généralités - Revalorisation pension de réversion - Revalorisation pension de réversion
Question écrite n° 2817 de M. Jean-François Rousset: Date de dépôt : 10/12/2024; sports - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne - Fléchage des recettes des paris sportifs en ligne
Question écrite n° 258 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Équipement des louvetiers - Équipement des louvetiers
Question écrite n° 3651 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 04/02/2025; décorations, insignes et emblèmes - Médaille de l'engagement face aux épidémies - Médaille de l'engagement face aux épidémies
Question écrite n° 1229 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 22/10/2024; justice - Limitation de la vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue - Limitation de la vidéosurveillance dans les cellules de garde à vue
Question écrite n° 4687 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 04/03/2025; formation professionnelle et apprentissage - Revalorisation des NPEC - Revalorisation des NPEC
Question orale sans débat n° 213 de M. Freddy Sertin: Date de dépôt : 04/03/2025; élevage - Tuberculose bovine - Tuberculose bovine
Question orale sans débat n° 205 de M. Vincent Jeanbrun: Date de dépôt : 04/03/2025; pollution - Protéger les citoyens face aux pollutions chimiques et sonores des autoroutes - Protéger les citoyens face aux pollutions chimiques et sonores des autoroutes
Question écrite n° 4747 de Mme Estelle Mercier: Date de dépôt : 04/03/2025; recherche et innovation - Suppression du régime "Jeune docteur" du crédit d'impôt recherche (CIR) - Suppression du régime "Jeune docteur" du crédit d'impôt recherche (CIR)