36878 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 211 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement supérieur - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise
- Question orale sans débat n° 234 de M. Arnaud Simion
- Date de dépôt : 04/03/2025
- catastrophes naturelles - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle
- Question orale sans débat n° 207 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 04/03/2025
- collectivités territoriales - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse
- Question orale sans débat n° 222 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 04/03/2025
- police - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale ! - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale !
- Question écrite n° 4772 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 04/03/2025
- travail - Allègements Fillon - Allègements Fillon
- Question écrite n° 2298 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- famille - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
- Question orale sans débat n° 225 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Fermeture de classes - Fermeture de classes
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/02/2025
- Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.
- Amendement n° 27 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 466
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Schreck - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
- Amendement n° 9 - INSTAURER UN DISPOSITIF DE SANCTION CONTRAVENTIONNELLE POUR PRÉVENIR LE DÉVELOPPEMENT DES VIGNES NON CULTIVÉES QUI REPRÉSENTENT UNE MENACE SANITAIRE POUR L’ENSEMBLE DU VIGNOBLE FRANÇAIS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1003
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Ott - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français)
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