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Question écrite n° 1421 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 29/10/2024
énergie et carburants - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles - Agrivoltaïsme et préservation des terres agricoles
Question écrite n° 4547 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 25/02/2025
postes - Intégration des parlementaires dans les CDPPT - Intégration des parlementaires dans les CDPPT
Question écrite n° 4494 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 25/02/2025
Internet - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem - Garantir aux consommateurs une liberté de choix de leur propre modem
Question écrite n° 4595 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 25/02/2025
télécommunications - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire - Les dysfonctionnements dans le déploiement de la fibre sur le territoire
Question écrite n° 3428 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 28/01/2025
automobiles - ZFE - Circulation - ZFE - Circulation
Question écrite n° 3840 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 11/02/2025
automobiles - Défaut de sécurité des airbags Takata - Défaut de sécurité des airbags Takata
Question écrite n° 810 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 15/10/2024
automobiles - Extension et renforcement du droit au « leasing » social électrique - Extension et renforcement du droit au « leasing » social électrique
Question écrite n° 4101 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 18/02/2025
animaux - Loterie nationale en faveur du bien-être des animaux - Loterie nationale en faveur du bien-être des animaux
Question écrite n° 4477 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 25/02/2025
impôts et taxes - Augmentation de la taxe sur les boissons sucrées - Augmentation de la taxe sur les boissons sucrées
Question écrite n° 4108 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 18/02/2025
associations et fondations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations - Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations