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- Amendement n° 44 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Christian Girard - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 41 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de Mme Pochon, Mme Chatelain, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Question écrite n° 4684 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
- Question écrite n° 4625 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 04/03/2025
- audiovisuel et communication - Déclarations de Mme la ministre de la culture sur l'Arcom - Déclarations de Mme la ministre de la culture sur l'Arcom
- Question écrite n° 4750 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 04/03/2025
- retraites : généralités - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés
- Question écrite n° 1593 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 29/10/2024
- transports ferroviaires - TGV Paris Douai - TGV Paris Douai
- Question écrite n° 4767 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 04/03/2025
- transports aériens - Danger écologique que constitue le secteur des croisières aériennes - Danger écologique que constitue le secteur des croisières aériennes
- Question écrite n° 1511 de Mme Béatrice Bellay
- Date de dépôt : 29/10/2024
- outre-mer - Non-respect des engagements de l'État en Martinique pour le versement des aides - Non-respect des engagements de l'État en Martinique pour le versement des aides
- Question écrite n° 4661 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enfants - Animateurs colonies de vacances - Animateurs colonies de vacances
- Question écrite n° 2438 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- bois et forêts - REP, danger sur la filière bois - REP, danger sur la filière bois
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