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Amendement n° 21 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
Date de dépôt : 24/02/2025
Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
Amendement n° 158 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 11 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
Date de dépôt : 24/02/2025
Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
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Question orale sans débat n° 231 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 04/03/2025
police - Transfert des locaux de la police nationale de Gap - Transfert des locaux de la police nationale de Gap
Question écrite n° 4750 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 04/03/2025
retraites : généralités - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés - Pension de réversion au bénéfice des couples pacsés
Question écrite n° 1266 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud
Question écrite n° 1593 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 29/10/2024
transports ferroviaires - TGV Paris Douai - TGV Paris Douai
Question écrite n° 4736 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 04/03/2025
politique extérieure - Protéger les chrétiens de la violence islamiste - Protéger les chrétiens de la violence islamiste
Question écrite n° 4617 de M. Patrice Martin
Date de dépôt : 04/03/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Opacité du système d'attribution des licences de pêche - Opacité du système d'attribution des licences de pêche
Question écrite n° 326 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Coût de l'énergie pour les établissements de soins - Coût de l'énergie pour les établissements de soins