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- Amendement n° 44 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Le Nabour, M. Rousset, M. Bothorel, Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist, Mme Ronceret et Mme Vidal - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
- Amendement n° 93 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 152 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
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- Amendement n° 34 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 21/02/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
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- Question écrite n° 4659 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 04/03/2025
- énergie et carburants - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque - Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque
- Question écrite n° 3215 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025 - Prolongation d'activité des chalutiers de type gangui après 2025
- Question écrite n° 2070 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement - Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire - Redresser la situation de PUNSS pour soutenir le sport scolaire
- Question écrite n° 124 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 08/10/2024
- animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux
- Question écrite n° 2438 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- bois et forêts - REP, danger sur la filière bois - REP, danger sur la filière bois
- Question écrite n° 4657 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 04/03/2025
- énergie et carburants - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie - Dispositifs mis en place pour les économies d'énergie
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