36901 résultats trouvés
- Question écrite n° 4679 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 04/03/2025
- fin de vie et soins palliatifs - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie - Allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie
- Question écrite n° 2008 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 19/11/2024
- animaux - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique - Lutte contre la prolifération du frelon asiatique
- Question écrite n° 1603 de M. François Gernigon
- Date de dépôt : 05/11/2024
- agriculture - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 4639 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 04/03/2025
- commerce et artisanat - Protection de la profession de coiffeur contre la concurrence déloyale - Protection de la profession de coiffeur contre la concurrence déloyale
- Question écrite n° 4610 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 04/03/2025
- agriculture - Aide pour l'achat d'essaims d'abeilles - Aide pour l'achat d'essaims d'abeilles
- Question écrite n° 3012 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 31/12/2024
- tourisme et loisirs - Classement - PRL mixte - Classement - PRL mixte
- Question écrite n° 4633 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 04/03/2025
- bois et forêts - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment
- Texte adopté n° 57 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 05/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Benoît PELOPIDAS et Thomas FRAISE (CERI – Sciences Po) – Chercheurs dans le cadre du Programme d'étude des savoirs nucléaires (Nuclear Knowledges)
- Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé LALLEMANT, professeur de droit, chercheur associé à l'Université de la Polynésie française
- Dossier législatif - Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats