36908 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 226 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/03/2025
- enseignement - Création d'une école de la deuxième chance dans l'est du Loiret - Création d'une école de la deuxième chance dans l'est du Loiret
- Question écrite n° 4713 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 04/03/2025
- outre-mer - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement
- Question écrite n° 4612 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 04/03/2025
- agriculture - Difficultés rencontrées par les agriculteurs - Difficultés rencontrées par les agriculteurs
- Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 04/03/2025
- politique sociale - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
- Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure
- Date de dépôt : 17/12/2024
- Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
- Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 08/10/2024
- maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
- Amendement n° 65 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme Moutchou - Article 7 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
- Amendement n° 19 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Grelier - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
- Amendement n° 11 - POUR UN DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE CONSENTI ET UNE PROTECTION RENFORCÉE DES CONSOMMATEURS CONTRE LES ABUS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 996
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)
- Amendement n° 32 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
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