Résultats de la recherche - Assemblée nationale

37161 résultats trouvés

Question écrite n° 2123 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 19/11/2024; montagne - Multiplication des secours en montagne et couverture sanitaire des populations - Multiplication des secours en montagne et couverture sanitaire des populations
Question écrite n° 2997 de M. Thomas Cazenave: Date de dépôt : 31/12/2024; cycles et motocycles - Interdictions des feux clignotants sur les vélos - Interdictions des feux clignotants sur les vélos
Question orale sans débat n° 211 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 04/03/2025; enseignement supérieur - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise - Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise
Question orale sans débat n° 234 de M. Arnaud Simion: Date de dépôt : 04/03/2025; catastrophes naturelles - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle - Égalité entre les territoires et reconnaissance du statut catastrophe naturelle
Question orale sans débat n° 207 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 04/03/2025; collectivités territoriales - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse - Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse
Question orale sans débat n° 222 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 04/03/2025; police - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale ! - Amendes abusives : une dérive des polices municipales et nationale !
Question écrite n° 4772 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; travail - Allègements Fillon - Allègements Fillon
Question écrite n° 2298 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; famille - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
Question orale sans débat n° 225 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 04/03/2025; enseignement - Fermeture de classes - Fermeture de classes
Amendement n° 27 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 466: Date de dépôt : 03/03/2025; Amendement de M. Schreck - Après l'article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)