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- Amendement n° 10 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 24/02/2025
- Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Amendement n° 19 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 24/02/2025
- Amendement de M. Delaporte, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel et M. Simion - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Amendement n° 358 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Di Filippo - Après l'article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 116 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 5 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 20/02/2025
- Amendement de Mme Runel, M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard et M. Guedj - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Question écrite n° 4720 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 04/03/2025
- patrimoine culturel - Église Saint-Martin de Flines-lez-Mortagne - Église Saint-Martin de Flines-lez-Mortagne
- Question écrite n° 215 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles
- Question écrite n° 824 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 15/10/2024
- collectivités territoriales - Conditionnement de l'obtention d'une subvention - Conditionnement de l'obtention d'une subvention
- Question écrite n° 4716 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 04/03/2025
- outre-mer - Mémorial national des victimes de l'esclavage - Mémorial national des victimes de l'esclavage
- Question écrite n° 4748 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 04/03/2025
- retraites : généralités - Décret - Octroi de trimestres de retraite sapeurs-pompiers volontaires - Décret - Octroi de trimestres de retraite sapeurs-pompiers volontaires
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