Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2742 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 10/12/2024; enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES - Réforme du 3e cycle pharmaceutique et mise en place du DES
Question écrite n° 2740 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 10/12/2024; enseignement supérieur - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
Question écrite n° 1086 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 22/10/2024; assurance maladie maternité - Prise en charge à 100% des deux premières échographies - Prise en charge à 100% des deux premières échographies
Question écrite n° 1583 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 29/10/2024; sports - Islamisme dans le sport - Islamisme dans le sport
Question écrite n° 2667 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 03/12/2024; tourisme et loisirs - Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF - Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF
Question écrite n° 776 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Prise en compte de droit des revenus trimestriels des non-salariés agricoles - Prise en compte de droit des revenus trimestriels des non-salariés agricoles
Question écrite n° 1656 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux
Question écrite n° 1866 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 12/11/2024; enseignement secondaire - Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège - Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège
Question écrite n° 699 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité routière - Permis de conduire - Auto école - Inspecteur - Permis de conduire - Auto école - Inspecteur
Question écrite n° 338 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 08/10/2024; établissements de santé - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM) - Situation de l'établissement public de santé mentale de Caen (EPSM)