36932 résultats trouvés
- Amendement n° 462 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Brocard, Mme Bergantz, M. Martineau et M. Latombe - Après l'article 8 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 463 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Brocard, Mme Bergantz, M. Martineau et M. Latombe - Après l'article 8 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 145 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 389 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Après l'article 14 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 16 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme K/Bidi - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
- Amendement n° 147 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 148 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
- Date de séance : 03/03/2025
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- Amendement n° 6 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 21/02/2025
- Amendement de M. Monnet et Mme Lebon - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Amendement n° 38 - SIMPLIFIER L'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSON EN ZONE RURALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 904
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Gernigon, Mme Dupont, Mme Dubré-Chirat et Mme Saint-Paul - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats