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Question écrite n° 2261 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 26/11/2024
élevage - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger
Question écrite n° 4673 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 04/03/2025
entreprises - Simplification du Pacte vert pour les PME - Simplification du Pacte vert pour les PME
Question écrite n° 4631 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/03/2025
biodiversité - Menaces pesant sur la biodiversité dans le Grand Est - Menaces pesant sur la biodiversité dans le Grand Est
Question écrite n° 4697 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 04/03/2025
impôts locaux - Fiscalité applicable à certains propriétaires de loueurs en meublé - Fiscalité applicable à certains propriétaires de loueurs en meublé
Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard
Date de dépôt : 04/03/2025
politique sociale - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
Question écrite n° 1252 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Fibromyalgie au travail - Fibromyalgie au travail
Question écrite n° 4665 de Mme Mathilde Feld
Date de dépôt : 04/03/2025
enseignement - Fermetures de classes en Gironde - Fermetures de classes en Gironde
Question écrite n° 956 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 15/10/2024
outre-mer - Demande d'extension du dispositif d'encadrement des loyers dans les outre-mer - Demande d'extension du dispositif d'encadrement des loyers dans les outre-mer
Question écrite n° 4662 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 04/03/2025
enfants - Bonnes pratiques de prise en charge des enfants intersexe - Bonnes pratiques de prise en charge des enfants intersexe
Question écrite n° 2440 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - REP PMCB augmentation des éco-contributions - REP PMCB augmentation des éco-contributions