37679 résultats trouvés
- Amendement n° 27 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 21/02/2025
- Amendement de M. Monnet et Mme Lebon - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 194 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de Mme Godard, M. Vicot, Mme Capdevielle, M. Saulignac, M. Christophle, Mme Allemand, Mme Karamanli, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. William, M. Benbrahim, M. Courbon, M. Delaporte, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Bouloux et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 3 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 92 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 25 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 21/02/2025
- Amendement de Mme Lebon et M. Monnet - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 63 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 23 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 21/02/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 17 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme Yadan et Mme Hoffman - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
- Amendement n° 68 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 91 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 28/02/2025
- Amendement de M. Bazin - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 13 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Turquois - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
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