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Tri des résultats

Question écrite n° 44641 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 01/03/2022
urbanisme - Ressources des CAUE - Ressources des CAUE
Question écrite n° 44500 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 01/03/2022
agriculture - Rapport relatif aux impacts de la fin des quotas betteraviers - Rapport relatif aux impacts de la fin des quotas betteraviers
Question écrite n° 44535 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 01/03/2022
drogue - Lutte contre les addictions - la cigarette électronique - Lutte contre les addictions - la cigarette électronique
N° 5136 - Proposition de loi organique de Mme Nathalie Porte visant à garantir l'équité entre les candidats à l'élection présidentielle
Date de dépôt : 28/02/2022
Voir le dossier (Équité entre les candidats à l'élection présidentielle)
N° 5137 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'efficacité de la politique de la ville en matière de réduction des inégalités et de lutte contre les discriminations
Date de dépôt : 28/02/2022
Voir le dossier (Efficacité de la politique de la ville)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 25 février 2022
Date de séance : 25/02/2022
  1. 1. Message de M. le Président de la République0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 5135 - Proposition de résolution de Mme Karine Lebon relative à la création d'un institut régional d'administration à La Réunion
Date de dépôt : 25/02/2022
Voir le dossier (Création d'un institut régional d'administration à La Réunion)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 février 2022
Date de séance : 24/02/2022
  1. 1. Démission d’un député0
  2. 2. Démocratiser le sport en France0
  3. 3. Combattre le harcèlement scolaire0
  4. 4. Choix du nom issu de la filiation0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 24/02/2022
  1. à 14 heures (heure de Paris) :
  2. Présentation des conclusions de la mission flash sur l'application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane de l'obligation vaccinale pour les personnels de santé (Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin, rapporteurs) ;
  3. présentation du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XVe Législature (M. Olivier Serva, président, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/02/2022
  1. – Audition de Mme Annie PODEUR, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le chèque énergie