Résultats de la recherche - Assemblée nationale

42007 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 460 de M. Henri Alfandari: Date de dépôt : 12/03/2025; collectivités territoriales - Finances des collectivités territoriales - Finances des collectivités territoriales
Question au Gouvernement n° 463 de Mme Anne Bergantz: Date de dépôt : 12/03/2025; politique extérieure - Situation en Syrie - Situation en Syrie
Question au Gouvernement n° 472 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 12/03/2025; recherche et innovation - Protection des libertés académiques - Protection des libertés académiques
Question au Gouvernement n° 459 de Mme Aurélie Trouvé: Date de dépôt : 12/03/2025; défense - Financement des dépenses de défense - Financement des dépenses de défense
Question au Gouvernement n° 468 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 12/03/2025; finances publiques - Modèle social français - Modèle social français
Question au Gouvernement n° 469 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 12/03/2025; politique extérieure - Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie - Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
Question au Gouvernement n° 462 de M. Laurent Panifous: Date de dépôt : 12/03/2025; défense - Financement de la défense française et européenne - Financement de la défense française et européenne
Amendement n° 88 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043: Date de dépôt : 12/03/2025; Amendement de M. Plassard, Mme Lise Magnier, Mme Gérard, M. Ray, M. Chenevard, M. Lam, M. Patrier-Leitus, Mme Poussier-Winsback, M. Bazin, Mme Ronceret, Mme Corneloup, M. Portier, M. Moulliere, Mme Colin-Oesterlé et M. Croizier - Après l'article 15 QUATER - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 mars 2025: Date de séance : 11/03/2025
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation: Date de réunion : 11/03/2025