42007 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 473 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 12/03/2025
- politique extérieure - Situation en Syrie - Situation en Syrie
- Question au Gouvernement n° 471 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 12/03/2025
- climat - Plan d’adaptation au changement climatique - Plan d’adaptation au changement climatique
- Question au Gouvernement n° 466 de M. François Cormier-Bouligeon
- Date de dépôt : 12/03/2025
- politique extérieure - Situation militaire en Ukraine - Situation militaire en Ukraine
- Question au Gouvernement n° 460 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 12/03/2025
- collectivités territoriales - Finances des collectivités territoriales - Finances des collectivités territoriales
- Question au Gouvernement n° 463 de Mme Anne Bergantz
- Date de dépôt : 12/03/2025
- politique extérieure - Situation en Syrie - Situation en Syrie
- Question au Gouvernement n° 472 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 12/03/2025
- recherche et innovation - Protection des libertés académiques - Protection des libertés académiques
- Amendement n° 100 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 12/03/2025
- Amendement de Mme Lelouis, M. Dessigny, Mme Griseti, Mme Bordes, Mme Lorho, M. Taverne, M. Bryan Masson, Mme Diaz, M. Gery, M. Guitton, M. Rancoule, M. Schreck, M. Baubry, Mme Blanc, M. Gillet, M. Allisio, M. Lopez-Liguori, M. Tonussi et M. Villedieu - Article 22 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 88 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 12/03/2025
- Amendement de M. Plassard, Mme Lise Magnier, Mme Gérard, M. Ray, M. Chenevard, M. Lam, M. Patrier-Leitus, Mme Poussier-Winsback, M. Bazin, Mme Ronceret, Mme Corneloup, M. Portier, M. Moulliere, Mme Colin-Oesterlé et M. Croizier - Après l'article 15 QUATER - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 mars 2025
- Date de séance : 11/03/2025
- 1. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 11/03/2025
- - Audition de M. François REBSAMEN, ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation.
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