36918 résultats trouvés
- Amendement n° 463 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Brocard, Mme Bergantz, M. Martineau et M. Latombe - Après l'article 8 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 145 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 03 mars 2025
- Date de séance : 03/03/2025
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- Amendement n° 13 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 991
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Balanant - Article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Amendement n° 16 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 991
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Amendement de Mme Bourouaha, M. Maillot, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maurel, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Amendement n° 7 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 991
- Date de dépôt : 26/02/2025
- Amendement de M. Balanant - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Amendement n° 3 - RENFORCER L’EFFECTIVITÉ DES DROITS VOISINS DE LA PRESSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 991
- Date de dépôt : 26/02/2025
- Amendement de M. Balanant - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à prendre en compte les spécificités des zones à forts besoins de développement rural
- Amendement n° 16 - SIMPLIFIER LA SORTIE DE L’INDIVISION SUCCESSORALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme K/Bidi - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplifier la sortie de l’indivision successorale)
- Amendement n° 398 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, Mme Regol, M. Iordanoff et M. Duplessy - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats