37974 résultats trouvés
- Amendement n° 587 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur - Article 24 - Retiré
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 387 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Après l'article 24 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 41 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 49 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
- Date de dépôt : 06/03/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 3 - FIXANT LE STATUT DU PROCUREUR NATIONAL ANTI-STUPÉFIANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 908
- Date de dépôt : 04/03/2025
- Amendement de M. Caure, rapporteur - Avant l'article UNIQUE - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants)
- Amendement n° 2 - FIXANT LE STATUT DU PROCUREUR NATIONAL ANTI-STUPÉFIANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 908
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Regol, M. Duplessy, M. Iordanoff et Mme Balage El Mariky - Après l'article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Groupe de travail sur le développement durable
- Date de réunion : 18/02/2025
- – Mme Valérie Fasquelle, directeur général de la Direction générale du système d'information, M. Luc Caissial, directeur adjoint de la Direction de l'informatique et des télécommunications et Mme Véronique Bensaid-Cohen, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur de la Banque de France ;
- – M. Jean-Eric Lebelt, directeur des systèmes d'information et M. Damien Desmicht, ingénieur informaticien.
- Dossier législatif - Supprimer le versement du revenu de solidarité active, de l'allocation de solidarité aux personnes âgées et des aides personnalisées au logement aux personnes condamnées pour terrorisme
- N° 315 - Proposition de résolution de M. Lionel Tivoli tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l'enseignement supérieur
- Date de dépôt : 08/10/2024
- Voir le dossier (L'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 13 - RENFORCER LA STABILITÉ ÉCONOMIQUE ET LA COMPÉTITIVITÉ DU SECTEUR AGROALIMENTAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 954
- Date de dépôt : 07/03/2025
- Amendement de Mme Laporte, M. Amblard, M. Barthès, M. de Lépinau, M. Falcon, M. Gabarron, M. Golliot, Mme Grangier, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, M. Rivière, M. Tivoli et M. Weber - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats