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- Question écrite n° 3066 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 14/01/2025
- alcools et boissons alcoolisées - Origine géographique des matières premières pour la fabrication de bière - Origine géographique des matières premières pour la fabrication de bière
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 février 2025
- Date de séance : 20/02/2025
- 1. Impôt sur le patrimoine des ultrariches
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/02/2025
- Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.
- Question écrite n° 4377 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 25/02/2025
- collectivités territoriales - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI
- Question écrite n° 4544 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 25/02/2025
- politique sociale - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 05/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Benoît PELOPIDAS et Thomas FRAISE (CERI – Sciences Po) – Chercheurs dans le cadre du Programme d'étude des savoirs nucléaires (Nuclear Knowledges)
- Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé LALLEMANT, professeur de droit, chercheur associé à l'Université de la Polynésie française
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 11/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc REGNAULT, maître de conférences émérite, chercheur associé au laboratoire GDI (Gouvernance et développement insulaires) de l'Université de la Polynésie française
- Question écrite n° 4270 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 18/02/2025
- police - Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique - Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique
- Question écrite n° 4515 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 25/02/2025
- mines et carrières - Situation des mineurs - Territoires miniers - Situation des mineurs - Territoires miniers
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/02/2025
- – Audition de M. Alain Di Crescenzo, président de CCI France.
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