36978 résultats trouvés
- Dossier législatif - Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap
- N° 501 - Proposition de loi de M. Christophe Blanchet visant à lutter contre les discriminations à l'encontre des réservistes
- Date de dépôt : 29/10/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les discriminations à l'encontre des réservistes)
- N° 664 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Pour une meilleure reconnaissance et une amélioration des conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap)
- Dossier législatif - Urgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
- Dossier législatif - Pour une stratégie nationale de prévention sur le chemsex
- Dossier législatif - Améliorer la transparence de la dette extérieure de l’État
- Dossier législatif - Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 11/02/2025
- - À 17 heures :
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
- - Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale (DGESCO)
- - Mme Pascale Coq, inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne, et M. Louis Albérici, inspecteur d'académie-directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Yvelines, membres de la Conférence nationale des inspecteurs d'académie
- - À 18 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux placements abusifs d'enfants
- - Mme Romane Brisard, journaliste
- - Mme Madeleine Meteyer, journaliste
- - Association contre l'aliénation parentale pour le maintien du lien familial (ACALPA) : Mme Olga Odinetz, présidente
- - Association L'Enfance au coeur : Me Christine Cerrada, avocat référent de l'association
- Dossier législatif - Sauvetage des micro-entreprises
- Dossier législatif - Coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats