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Tri des résultats

Amendement n° 163 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Davi - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 131 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de Mme Liso - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 103 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de Mme Alexandra Martin, Mme Petex, M. Ray, M. Liégeon et Mme Corneloup - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 164 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Davi - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 7 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 07/03/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/03/2025
  1. – Création d'une mission d'information sur les effets de l'intelligence artificielle sur l'activité et la compétitivité des entreprises françaises ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à lutter contre la disparition des terres agricoles et à renforcer la régulation des prix du foncier agricole (n° 805) (M. Peio Dufau, rapporteur).
  3. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 1er mars, à 17 heures.
  4. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 mars 2025
Date de séance : 06/03/2025
  1. 1. Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs
  2. 2. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/03/2025
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé (n° 925) (M. Sébastien Peytavie, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales (n° 132) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
  3. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » (n° 466) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451).
Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
Amendement n° 1 - RENFORCEMENT DU SOUTIEN À L'UKRAINE - Lecture unique - n° 1001
Date de dépôt : 04/03/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)