Résultats de la recherche - Assemblée nationale

37188 résultats trouvés

Question écrite n° 4713 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 04/03/2025; outre-mer - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement - Améliorer l'intégration des langues régionales dans l'enseignement
Question écrite n° 4612 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; agriculture - Difficultés rencontrées par les agriculteurs - Difficultés rencontrées par les agriculteurs
Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 04/03/2025; politique sociale - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales - Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
Question écrite n° 2868 de M. Vincent Caure: Date de dépôt : 17/12/2024; Français de l'étranger - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit - Droit de vote aux élections locales suite au Brexit
Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré
Question écrite n° 1410 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 29/10/2024; crimes, délits et contraventions - Refus d'obtempérer - Refus d'obtempérer
Question écrite n° 2903 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 17/12/2024; transports ferroviaires - Projet de trains de voyageurs Sarrebruck - Luxembourg - Projet de trains de voyageurs Sarrebruck - Luxembourg
Question écrite n° 1266 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud - Accès à la santé en Guadeloupe et dans les Îles du Sud
Question écrite n° 3241 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; cycles et motocycles - Avenir du plan vélo - Avenir du plan vélo
Question écrite n° 4667 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 04/03/2025; enseignement supérieur - Création d'un diplôme universitaire en arboriculture clinique - Création d'un diplôme universitaire en arboriculture clinique