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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 37 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/05/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mmes Kim Reuflet, présidente et Sarah Pibarot, secrétaire nationale du Syndicat de la magistrature sur l'état des lieux de la justice civile des mineurs.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mai 2024
Date de séance : 14/05/2024
  1. 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
  4. 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  5. 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
  6. 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  7. 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
  8. 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  9. 9. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2024
Date de séance : 14/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2619 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à préserver le bénévolat dans le modèle français des sapeurs-pompiers volontaires par rapport aux directives européennes
Date de dépôt : 14/05/2024
Voir le dossier (Préserver le bénévolat dans le modèle français des sapeurs-pompiers volontaires)
N° 2618 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Date de dépôt : 14/05/2024
Voir le dossier (Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 mai 2024
Date de séance : 13/05/2024
  1. 1. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 13/05/2024
  1. Suite de l'examen du projet de loi
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Date de réunion : 13/05/2024
  1. Examen du projet de loi