Résultats de la recherche

20773 résultats trouvés

Question écrite n° 324 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
environnement - Aspect écologique du projet de centre de tri à Masseube - Aspect écologique du projet de centre de tri à Masseube
Question écrite n° 356 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 08/10/2024
femmes - Situation des femmes victimes de violences psychologiques - Situation des femmes victimes de violences psychologiques
Question écrite n° 230 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 08/10/2024
décorations, insignes et emblèmes - Décoration officielle pour les porte-drapeaux - Décoration officielle pour les porte-drapeaux
Question écrite n° 214 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 08/10/2024
culture - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA - Menace sur la profession des comédiens de doublage face à l'IA
Question écrite n° 350 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 08/10/2024
famille - Simulateur calcul des pensions alimentaires - Simulateur calcul des pensions alimentaires
Question écrite n° 388 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 08/10/2024
frontaliers - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse
Question écrite n° 270 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Filière éthanol - Filière éthanol
Question écrite n° 219 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
cycles et motocycles - Sécurisation des routes départementales pour les cyclistes - Sécurisation des routes départementales pour les cyclistes
Question écrite n° 410 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 08/10/2024
impôts locaux - Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation - Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation
Question écrite n° 160 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 08/10/2024
assurance maladie maternité - Tarif différencié de médecine libérale en désert médical - Tarif différencié de médecine libérale en désert médical