Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3339 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Orientation des élèves en situation de handicap - Orientation des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 3390 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité routière - Port du casque obligatoire pour les EDPM - Port du casque obligatoire pour les EDPM
Question écrite n° 920 de Mme Karen Erodi: Date de dépôt : 15/10/2024; industrie - Industrie verte : situation du groupe SAFRA - Industrie verte : situation du groupe SAFRA
Question écrite n° 3328 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 21/01/2025; nuisances - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien
Question écrite n° 726 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; télécommunications - Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024 - Pérennisation du « New Deal Mobile » au-delà de l'année 2024
Question écrite n° 3358 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - IBODE - IBODE
Question écrite n° 3336 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Accès aux soins des personnes en situation de handicap - Accès aux soins des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 3380 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Politiques publiques de lutte contre les addictions - Politiques publiques de lutte contre les addictions
Question écrite n° 3361 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Réingénierie de la formation du métier l'infirmière puéricultrice - Réingénierie de la formation du métier l'infirmière puéricultrice
Question écrite n° 3306 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 21/01/2025; justice - Nombre d'infractions en vigueur, application et effectivité - Nombre d'infractions en vigueur, application et effectivité