Résultats de la recherche - Assemblée nationale

37183 résultats trouvés

Question écrite n° 80 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 01/10/2024; transports ferroviaires - Gestion des transports express régionaux (TER) - Gestion des transports express régionaux (TER)
Question écrite n° 4710 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 04/03/2025; maladies - Reconnaissance des ALD - Reconnaissance des ALD
Question écrite n° 4700 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; justice - Abaissement de l'âge d'admission en centres éducatifs renforcés - Abaissement de l'âge d'admission en centres éducatifs renforcés
Question écrite n° 1119 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 22/10/2024; cycles et motocycles - Contrôle technique pour les 2 roues de type « collection » - Contrôle technique pour les 2 roues de type « collection »
Question écrite n° 4609 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 04/03/2025; administration - Départ vers le secteur privé d'un haut fonctionnaire - Départ vers le secteur privé d'un haut fonctionnaire
Question écrite n° 4732 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 04/03/2025; police - Plaintes en attente dans les commissariats - Plaintes en attente dans les commissariats
Question écrite n° 1352 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 22/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Sécurité des JO : le règne des arrestations arbitraires est-il de retour ? - Sécurité des JO : le règne des arrestations arbitraires est-il de retour ?
Question écrite n° 4719 de M. Marcellin Nadeau: Date de dépôt : 04/03/2025; outre-mer - Une politique pour l'année de la mer - Une politique pour l'année de la mer
Question écrite n° 4660 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 04/03/2025; énergie et carburants - Un risque accru de non-respect des engagements européens en matière d'ENR - Un risque accru de non-respect des engagements européens en matière d'ENR
Question écrite n° 8 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 01/10/2024; animaux - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent ! - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent !