37415 résultats trouvés
- Question écrite n° 3805 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 04/02/2025
- transports - Déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) - Déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)
- Question écrite n° 4315 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Lutte contre les incivilités sur les terrains agricoles - Lutte contre les incivilités sur les terrains agricoles
- Question écrite n° 3066 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 14/01/2025
- alcools et boissons alcoolisées - Origine géographique des matières premières pour la fabrication de bière - Origine géographique des matières premières pour la fabrication de bière
- Question écrite n° 4544 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 25/02/2025
- politique sociale - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs - Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs
- Question écrite n° 4270 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 18/02/2025
- police - Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique - Indemnité spéciale de sujétion de la police en poste diplomatique
- Question écrite n° 4515 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 25/02/2025
- mines et carrières - Situation des mineurs - Territoires miniers - Situation des mineurs - Territoires miniers
- N° 998 rapport - Rapport de Mme Anne Bergantz sur la proposition de loi de Mme Anne Bergantz et plusieurs de ses collègues visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant (839).
- Date de dépôt : 19/02/2025
- Voir le dossier (Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant)
- Question écrite n° 4598 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports - Fermeture des petites lignes SNCF Yonne et Bourgogne-France-Comté - Fermeture des petites lignes SNCF Yonne et Bourgogne-France-Comté
- N° 1003 rapport - Rapport de M. Hubert Ott sur la proposition de loi de M. Hubert Ott visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français (822).
- Date de dépôt : 19/02/2025
- Voir le dossier (Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l'ensemble du vignoble français)
- Question écrite n° 4451 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 25/02/2025
- environnement - Impact de la fermeture des centres d'éducation à l'environnement - Impact de la fermeture des centres d'éducation à l'environnement
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