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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/02/2025
  1. - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
  2. - Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultat
N° 1001 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Laurent Mazaury appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine . (n°940)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Renforcement du soutien à l'Ukraine)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 février 2025
Date de séance : 20/02/2025
  1. 1. Impôt sur le patrimoine des ultrariches
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2025
  1. Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.
Texte adopté n° 57 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 05/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Benoît PELOPIDAS et Thomas FRAISE (CERI – Sciences Po) – Chercheurs dans le cadre du Programme d'étude des savoirs nucléaires (Nuclear Knowledges)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé LALLEMANT, professeur de droit, chercheur associé à l'Université de la Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 11/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc REGNAULT, maître de conférences émérite, chercheur associé au laboratoire GDI (Gouvernance et développement insulaires) de l'Université de la Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2025
  1. – Audition de M. Alain Di Crescenzo, président de CCI France.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 05/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion, Mme Nathalie Anoumby, directrice générale adjointe du pôle des solidarités, et M. Jean-Patrick Dalleau, directeur de l'enfance et de la famille (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/02/2025
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de la Haute-Garonne, M. Grichka Lingerat, conseiller en charge de la protection de l'enfance, Mme Siham El Boukili, directrice générale déléguée aux territoires et à l'action sociale de proximité, et Mme Sylvie Malinowski, chargée d'études et d'évaluation des politiques de l'enfance et de la famille
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Sichel, directeur de la Banque des territoires, directeur général par intérim de la Caisse des dépôts et consignations, M. Jérôme Lamy, directeur des clientèles bancaires de la Banque des territoires, Mme Marie Dolard-Cleret, directrice du département Consignations et dépôts spécialisés, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes de la Caisse des dépôts