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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/02/2025
  1. Audition de M. Luca de Meo, directeur général de Renault Group, M. François Provost, directeur des achats, des partenariats et des affaires publiques de Renault Group.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 05/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Benoît PELOPIDAS et Thomas FRAISE (CERI – Sciences Po) – Chercheurs dans le cadre du Programme d'étude des savoirs nucléaires (Nuclear Knowledges)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé LALLEMANT, professeur de droit, chercheur associé à l'Université de la Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 11/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc REGNAULT, maître de conférences émérite, chercheur associé au laboratoire GDI (Gouvernance et développement insulaires) de l'Université de la Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/02/2025
  1. – Audition de M. Alain Di Crescenzo, président de CCI France.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 05/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Cyrille Melchior, président du conseil départemental de La Réunion, Mme Nathalie Anoumby, directrice générale adjointe du pôle des solidarités, et M. Jean-Patrick Dalleau, directeur de l'enfance et de la famille (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/02/2025
  1. - À 16 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de la Haute-Garonne, M. Grichka Lingerat, conseiller en charge de la protection de l'enfance, Mme Siham El Boukili, directrice générale déléguée aux territoires et à l'action sociale de proximité, et Mme Sylvie Malinowski, chargée d'études et d'évaluation des politiques de l'enfance et de la famille
  3. - À 18 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Sichel, directeur de la Banque des territoires, directeur général par intérim de la Caisse des dépôts et consignations, M. Jérôme Lamy, directeur des clientèles bancaires de la Banque des territoires, Mme Marie Dolard-Cleret, directrice du département Consignations et dépôts spécialisés, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes de la Caisse des dépôts
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/02/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 940) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/02/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur
  2. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (n° 768) ;
  3. – Audition de Mme Élisabeth BORNE, ancienne première ministre, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 février 2025
Date de séance : 19/02/2025
  1. 1. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 11/02/2025
  1. - À 17 heures :
  2. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  3. - Mme Caroline Pascal, directrice générale de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale (DGESCO)
  4. - Mme Pascale Coq, inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne, et M. Louis Albérici, inspecteur d'académie-directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Yvelines, membres de la Conférence nationale des inspecteurs d'académie
  5. - À 18 heures 30 :
  6. Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux placements abusifs d'enfants
  7. - Mme Romane Brisard, journaliste
  8. - Mme Madeleine Meteyer, journaliste
  9. - Association contre l'aliénation parentale pour le maintien du lien familial (ACALPA) : Mme Olga Odinetz, présidente
  10. - Association L'Enfance au coeur : Me Christine Cerrada, avocat référent de l'association