Résultats de la recherche - Assemblée nationale

38141 résultats trouvés

Question écrite n° 482 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; numérique - Renouvellement du FISA section 702 - Renouvellement du FISA section 702
Question au Gouvernement n° 417 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 19/02/2025; discriminations - Assises de lutte contre l’antisémitisme - Assises de lutte contre l’antisémitisme
Question au Gouvernement n° 413 de M. Raphaël Arnault: Date de dépôt : 19/02/2025; justice - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite - Violences commises à Paris par un groupe d’extrême droite
Question écrite n° 4439 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 25/02/2025; enseignement supérieur - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques - Campus en ébullition : rétablir sécurité et débat face aux dérives idéologiques
Question écrite n° 3597 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ? - Relocalisation, ARS, stocks : quelles avancées depuis la covid-19 ?
Question au Gouvernement n° 419 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 19/02/2025; élus - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel - Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel
Question au Gouvernement n° 411 de Mme Marie Récalde: Date de dépôt : 19/02/2025; politique extérieure - Soutien à l’Ukraine - Soutien à l’Ukraine
Amendement n° 61 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Gruet - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 148 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Leboucher, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 35 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1029: Date de dépôt : 06/03/2025; Amendement de Mme Runel, M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj, Mme Battistel, Mme Allemand, M. Baptiste, M. Barusseau, M. Baumel, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Roussel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Profession d'infirmier)